Notre performance

Santé et sécurité

  • FRÉQUENCE DES ACCIDENTS (sans affectations temporaires) (taux de blessure)
      2016 2015 2014 2013 2012
    Fréquence des accidents (sans affectations temporaires) (taux de blessure) (a)  0,3 0,3 0,4  0,4  0,4
    en Europe 0,2 0,5 0,4 0,6 0,5
    en Asie-Pacifique 0,2 0,1 0,1 0,2 0,2
    en Amérique du Nord 0,3 0,2 0,3 0,3 0,4
    dans d'autres régions 0,3 0,4 0,5 0,6 0,8
  • GRAVITÉ DES ACCIDENTS (sans affectations temporaires) (taux de jours d'absence)
      2016 2015 2014 2013 2012
    Gravité des accidents (sans affectations temporaires) (taux de jours d'absence) (b) 9 11 12 12 13
    en Europe 9 16 15 15 11
    en Asie-Pacifique 4 1 4 2 6
    en Amérique du Nord 10 8 11 11 16
    dans d'autres régions 6 1 6 4 7
  • DÉCÈS (employés et sous-traitants)
      2016 2015 2014 2013 2012
    Décès (employés et sous-traitants)   (c) 1 1 2 1 1
  • TAUX D'INCIDENT
      2016 2015 2014 2013 2012
    Taux d'incident (d) 1,6 1,7 2,0 2,0 1,9
    en Europe 0,6 0,9 1,0 1,2 1,3
    en Asie-Pacifique 0,7 0,6 0,6 0,5 0,5
    en Amérique du Nord 2,5 2,5 2,8 2,7 2,6
    dans d'autres régions 0,4 1,1 2,6 0,6 1,0
  • EMPLOYÉS REPRÉSENTÉS AU SEIN DE COMITÉS SANTÉ ET SÉCURITÉ FORMELS ET MIXTES, COMPOSÉS DE DIRIGEANTS ET DE TRAVAILLEURS (%)
      2016 2015 2014 2013 2012
    Employés représentés au sein de comités santé et sécurité formels et mixtes, composés de dirigeants et de travailleurs (%)  82,9 % 82,4 % 84,6 % 84,3 % 84,9 %
  • Notes en bas de page

    (a) La fréquence des accidents mesure le nombre d’accidents ayant entraîné un ou plusieurs jours d’absence, à l'exclusion des jours d’affectation temporaire, exprimé par 200 000 heures travaillées.

    (b) La gravité des accidents est le nombre de jours d’absence, exprimé par 200 000 heures travaillées. Le nombre total de jours d’absence inclut les jours d’absence du travail et exclut les jours d’affectation temporaire.

    (c) En 2016, nous déplorons le décès d’un employé lors d’un accident alors qu’il travaillait sur le site de Indian Railways Chittaranjan.

    (d) Le taux d’incident est le nombre de cas enregistrables, exprimé par 200 000 heures travaillées. Le nombre total d’incidents comptabilisables comprend :
    - le nombre total de décès reliés au travail
    - le nombre total d’accidents avec jours d’absence (sans affectations temporaires)
    - le nombre total de cas d’affectations temporaires
    - le nombre total de maladies professionnelles et maladies sans affectations temporaires
    - le nombre total de maladies professionnelles et maladies avec affectations temporaires
    - le nombre total de traitements médicaux

Environnement (a) (b)

  • CONSOMMATION TOTALE D'ÉNERGIE (en gigajoules (GJ))
      2016 2015 2014 2013 2012
    Consommation totale d'énergie (GJ) (d) (e) 4 414 963 4 707 394 4 841 099 4 786 364 4 552 012
    Carburant (renouvelable et non renouvelable) consommé (GJ) 2 286 272 2 503 369 2 620 368 2 562 708 2 431 909
    Gaz naturel (non renouvelable) (GJ) 1 746 937 1 764 496 1 982 211 1 972 405 1 943 540
    Kérosène (non-renouvelable) (GJ) 457 540 627 967 505 798 464 393 394 572
    Autres carburants (non renouvelables) (GJ) (f) 81 791 110 215 132 351 125 880 93 389
    Ethanol (renewable) (GJ) 4 692 8 31 409
    Électricité, vapeur et eau chaude (GJ) 2 128 691 2 204 025 2 220 731 2 223 656 2 120 102
    Eau chaude (GJ) 220 113 216 739 201 147 219 955 226 953
    Vapeur (GJ) 59 836 57 809 49 081 79 171 81 857
    Électricité (renouvelable et non renouvelable) (GJ) 1 848 743 1 929 477 1 970 503 1 924 529 1 811 293
  • ÉLECTRICITÉ (renouvelable) (GJ)
      2016 2015 2014 2013 2012
    Électricité (renouvelable) (GJ) (g) 718 875 746 669 738 029 788 557 655 391
  • INDICATEUR DE L'ÉNERGIE (GJ par million de $ US de revenus)
      2016 2015 2014 2013 2012
    Indicateur de l'énergie (GJ par million de $ US de revenus) (h) 270 259 241 264 277
  • ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE (GES) (Portée 1 et 2) (tonnes de CO2 équivalent (tCO2e))
      2016 2015 2014 2013 2012
    Émissions de gaz à effet de serre (GES) (portée 1 et 2) (tonnes de CO2 équivalent (tCO2e)) (c) (d) (i) 285 296 313 743 321 073 316 244 311 280
    Émissions de GES - Portée 1 (tCO2e) 138 906 154 820 159 712 155 483 147 769
    Émissions de GES -  Portée 2 (tCO2e) 146 390 158 924 161 361 160 761 163 512
  • ÉMISSIONS BIOGÉNIQUES - ÉTHANOL (tCO2e)
      2016 2015 2014 2013 2012
    Émissions biogéniques - éthanol (tCO2e) 0 49 1 2 29
  • INDICATEUR DES ÉMISSIONS DE GES (tCO2e par million de $ US de revenus)
      2016 2015 2014 2013 2012
    Indicateur des émissions de GES (tCO2e par million de $ US de revenus) (j) 17 17 16 17 19
  • ÉMISSIONS DE SUBSTANCES APPAUVRISSANT LA COUCHE D'OZONE (tCO2e)
      2016 2015 2014 2013 2012
    Émissions de substances appauvrissant la couche d'ozone (tCO2e) 1 048 1 629 1 097 1 099 2 518
  • EAU PRÉLEVÉE (mètres cubes (m3))
      2016 2015 2014 2013 2012
    Eau prélevée (mètres cubes (m3)) (d) 1 706 741 1 881 071 1 872 891 1 894 513 2 006 063
    Eau prélevée de services d'approvisionnement en eau municipaux ou autres 1 661 421 1 823 880 1 789 663 1 773 175 1 857 083
  • DÉCHETS PRODUITS (dangereux et non dangereux (tonnes métriques))
      2016 2015 2014 2013 2012
    Déchets produits (dangereux et non dangereux (tonnes métriques)) (d) (l) 46 926 50 983 54 079 56 333 55 807
    Déchets dangereux (tonnes métriques) 7 258 8 936 9 447 10 425 10 004
    Recyclage (tonnes métriques) 1 232 1 597 1 523 1 619  
    Valorisation énergétique (tonnes métriques) 1 067 1 132 1 063 1 308  
    Destruction (tonnes métriques) 940 934 1 093 1 590  
    Envoyés à des sites d'enfouissement (tonnes métriques) 4 019 5 273 5 768 5 907 2 915
    Déchets non dangereux (tonnes métriques) 39 668 42 047 44 632 45 908 45 803
    Recyclage (metric tonnes)
    28 453 30 299 34 166 34 785  
    Valorisation énergétique (tonnes métriques) 5 797 5 690 4 728 4 925  
    Destruction (tonnes métriques) 280 453 199 279  
    Envoyés à des sites d'enfouissement (tonnes métriques) 5 138 5 605 5 539 5 920 5 580
    Déchets valorisés (dangereux et non dangereux) (% du total des déchets) (m) 78 76 77 76 76
  • Notes en bas de page

    (a) Le périmètre de collecte des données sur la performance environnementale et l’énergie inclut : les immeubles appartenant à Bombardier ou loués à long terme avec plus de 4 645 m2 (50 000 p2) de superficie climatisée et sous gestion de Bombardier (locataire unique); les sites comptant 150 employés ou plus; les sites considérés comme des établissements de production, d’exploitation ou de service principaux; les deux principaux bureaux administratifs de Aéronautique et de Transport ainsi que les coentreprises dont Bombardier a le contrôle opérationnel (détient plus de 50 % des actions à droit de vote).

    (b) Dans certains cas, les données globales ne correspondent pas à la somme des données connexes ou totales, qui n'ont pas été arrondies.

    (c) Certaines de ces données ont été vérifiées par des tiers. La vérification couvre les sites admissibles en vertu du système d'échange des émissions de l'Union européenne (EU ETS).

    (d) Certaines de ces données environnementales ont été vérifiées par une tierce partie. L’audit couvre les sites participant au système de management environnemental et d’audit (EMAS) de l’Union européenne.

    (e) L'énergie consommée au sein de notre entreprise comprend des carburants renouvelables et non-renouvelables et des achats d'électricité, de vapeur et de chaleur. Nous n'achetons pas d'énergie pour le refroidissement et ne vendons pas d'énergie. Nous ne mesurons actuellement pas l'énergie consommée en dehors de l'entreprise. Les données sur la consommation d'énergie sont tirées de nos factures ou des relevés des compteurs sur nos sites, et elles sont regroupées dans une base de données centrale. Nous avons employé des facteurs provenant de l'Agence internationale de l'énergie et de l'Energy Statistics Manual pour convertir les volumes de consommation d'énergie de nos factures en GJ.

    (f) Les autres carburants non renouvelables consommés dans nos activités sont l'essence, le naphte, le mazout résiduel, l'acétylène, le GPL et le diesel.

    (g) L'électricité renouvelable comprend la consommation d'électricité sur nos sites au Canada (Québec), en Belgique (Bruges), en Suède (Västeras), en Suisse (Villeuneuve) et en Allemagne (Berlin).

    (h) L'indicateur d'énergie se rapporte à l'énergie consommée au sein de notre entreprise et englobe les carburants renouvelables et non renouvelables ainsi que l'électricité, la vapeur et l'eau chaude achetées sur nos sites.

    (i) Nous rapportons les émissions de GES selon une approche de consolidation opérationnelle. Les facteurs d'émission de portée 1 sont compilés à partir du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat. Les facteurs d'émission de portée 2 sont compilés à partir des services publics locaux, des provinces ou États et des inventaires nationaux, le cas échéant. Pour les portées 1 et 2, nous appliquons à nos calculs les potentiels du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat, qui englobent les gaz suivants : le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), l'oxyde nitreux (N2O) et les hydrofluorocarbures (HFC). L'année de référence pour les émissions de GES de portées 1 et 2 est l'année 2013, pour tenir compte d'un cycle de fixation d'objectifs de trois ans. Nous n'avons pas encore fixé d'année de référence pour les émissions de portée 3.

    (j) L'indicateur des GES concerne uniquement les émissions de portées 1 et 2 et englobe les gaz suivants : CO2, CH4, N2O et HFC.

    (k) Les substances appauvrissant la couche d'ozone (SAO) sont utilisées dans les climatiseurs, les congélateurs, les réfrigérants dans nos installations, nos trains et nos avions. Nous calculons les émissions de GES à partir de la quantité de SAO remplacée lors de l'entretien de l'équipement, en appliquant ensuite les potentiels de réchauffement pertinents du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (2007 Fourth Assessment Report) couvrant les hydrofluorocarbures et les perfluorocarbures.

    (l) Nous confirmons nos méthodes d'élimination d'après des rapports qui nous sont fournis par nos sous-traitants chargés de l'élimination. Les déchets compostés sont comptabilisés dans nos chiffres concernant la valorisation énergétique. Nous ne jetons pas de déchets par injection en puits profonds et ne faisons pas de stockage sur site.

    (m) Les déchets valorisés sont les déchets dangereux et non dangereux qui ont été dirigés vers un processus qui les réutilise, les recycle, les composte ou les incinère pour en faire des produits ou des sources d’énergie utiles. Le nombre indiqué est le pourcentage de déchets valorisés par rapport à notre production totale de déchets (dangereux et non dangereux).

Employés

  • EFFECTIFS
      2016 2015 2014 2013 2012
    Effectifs (a) 66 171 70 836 73 950 76 373 70 939

    Employés

    59 485 62 836 65 207 66 790 63 200

    Autres

    6 686 8 000 8 743 9 583 7 739
    Répartition par région          

    Asie-Pacifique

    4 697 4 148 3 625 3 306 3 019

    Europe

    28 388 32 088 32 902 32 856 31 355

    Amérique du Nord

    31 554 33 033 36 291 39 258 35 780

    Ailleurs dans le monde

    1 532 1 567 1 132 953 785
  • EMPLOYÉS PAR RÉGION
      2016 2015 2014 2013 2012
    Asie-Pacifique 3 617  3 620 3 343 3 117  
    Femmes 22 % 21 % 20 % 19 %  
    Hommes 78 % 79 % 80 % 81 %  
    Europe 25 096  27 057 27 112 27 415  
    Femmes 17 % 17 % 16 % 16 %  
    Hommes 83 % 83 % 84 % 84 %  
    Amérique du Nord 29 375 30 681 33 645 35 328  
    Femmes 19 % 20 % 19 % 20 %  
    Hommes 81 % 80 % 81 % 80 %  
    Ailleurs dans le monde 1 397 1 478 1 107 930  
    Femmes 24 % 21 % 21 % 19 %  
    Hommes 76 % 79 % 79 % 81 %  
  • EMPLOYÉS PAR TYPE DE CONTRAT D'EMPLOI
      2016 2015 2014 2013 2012
    Employés permanents à temps plein 57 101 59 883 61 380 62 509  
    Femmes 10 550 10 992 11 076 11 225  
    Hommes 46 551 48 891 50 304 51 284  
    Employés permanents à temps partiel 124 133 113 730  
    Femmes 93 101 88 373  
    Hommes 31 32 25 357  
    Employés temporaires à temps plein 2 210 2 771 3 670 3 513  
    Femmes 345 490 583 540  
    Hommes 1 865 2 281 3 087 2 973  
    Employés temporaires à temps partiel 50 49 44 38  
    Femmes 8 9 9 7  
    Hommes 42 40 35 31  
    Employés couverts par une convention collective 56 % 57 % 55 % 54 % 58 %
  • DIVERSITÉ ET ÉGALITÉ DES CHANCES
      2016 2015 2014 2013 2012
    Employés - Total 59 485 62 836 65 205 66 790 63 200
    Répartition par genre          
    Femmes 19 % 18 % 18 % 18 % 18 %
    Hommes 82 % 82 % 82 % 82 % 82 %
    Répartition par groupe d'âge          
    Moins de 30 ans 13 % 14 % 15 % 15 %  
    Entre 30 et 50 ans 56 % 53 % 51 % 54 %  
    Plus de 50 ans 31 % 32 % 34 % 31 %  
    Âge moyen 43 43 43 42  
    Nombre de nationalités 127 125 121 112 105
    Employés - Haute direction 71 53 59 38 36
    Répartition par genre          
    Femmes 7 % 11 % 12 % 16 % 19 %
    Hommes 93 % 89 % 88 % 84 % 81 %
    Répartition par groupe d'âge          
    Entre 30 et 50 ans 49 % 43 % 41 %    
    Plus de 50 ans 51 % 57 % 59 %    
    Âge moyen 50 50 50 50  
    Employés - Postes de gestion 3 937 4 165 4 710 4 868 4 672
    Répartition par genre          
    Femmes 19 % 19 % 18 % 17 % 16 %
    Hommes 81 % 81 % 82 % 83 % 84 %
    Répartition par groupe d'âge          
    Moins de 30 ans 0,4 % 0,5 % 0,5 % 0,7 %  
    Entre 30 et 50 ans 64 % 60 % 60 % 63 %  
    Plus de 50 ans 36 % 39 % 39 % 37 %  
    Âge moyen 47 48 47 47  
    Employés - Postes autres que de gestion 55 548 58 671 60 497 61 922 58 528
    Répartition par genre          
    Femmes 18 % 18 % 18 % 18 % 18 %
    Hommes 82 % 82 % 82 % 82 % 82 %
    Répartition par groupe d'âge          
    Moins de 30 ans 14 % 15 % 16 % 16 %  
    Entre 30 et 50 ans 56 % 53 % 50 % 53 %  
    Plus de 50 ans 30 % 32 % 34 % 31 %  
    Âge moyen 43 43 42 42  
    Membres du conseil d'administration 15 14 14 15 15
    Répartition par genre          
    Femmes 27 % 21 % 21 % 20 % 20 %
    Hommes 73 % 79 % 79 % 80 % 80 %
    Répartition par groupe d'âge          
    Entre 30 et 50 ans 0 % 0 % 0 % 0 % 13 %
    Plus de 50 ans 100 % 100 % 100 % 100 % 87 %
    Âge moyen 64 65 65 65  
  • NOUVEAUX EMPLOYÉS
      2016 2015 2014 2013 2012
    Nouveaux employés 3 796 4 259 4 345 5 738 4 971
    Taux d'embauche 6 % 6,8 % 6,7 % 8,6 % 7,9 %
    Répartition par genre          
    Femmes 28 % 25 % 21 % 22 % 23 %
    Hommes 72 % 75 % 79 % 78 % 77 %
    Répartition par groupe d'âge          
    Moins de 30 ans 39 % 39 % 37 % 38 %  
    Entre 30 et 50 ans 51 % 48 % 46 % 51 %  
    Plus de 50 ans 10 % 13 % 17 % 11 %  
    Répartition par région          
    Asie-Pacifique 14 % 15 % 15 % 10 %  
    Europe 29 % 33 % 37 % 25 %  
    Amérique du Nord 49 % 41 % 42 % 60 %  
    Ailleurs dans le monde 8 % 11 % 5,8 % 4,4 %  
    Répartition par catégorie de poste          
    Postes de gestion 5 % 4,3 % 4,0 % 3,3 %  
    Postes autres que de gestion 95 % 96 % 96 % 97 %  
  • ROULEMENT DES EMPLOYÉS
      2016 2015 2014 2013 2012
    Roulement total 7 058 6 183 10 548 4 302  
    Taux de roulement total 11,5 % 9,7 % 16 % 6,6 %  
    Répartition par genre          
    Femmes 23 % 22 %        
    Hommes 77 % 78 %        
    Répartition par groupe d'âge          
    Moins de 30 ans 9 % 10 % 25 % 18 %  
    Entre 30 et 50 ans 48 % 24 % 32 % 45 %  
    Plus de 50 ans 43 % 66 % 42 % 37 %  
    Répartition par région          
    Asie-Pacifique 9 % 7,0 % 4,4 % 7,2 %  
    Europe 38 % 26 % 42 % 38 %  
    Amérique du Nord 48 % 65 % 52 % 53 %  
    Ailleurs dans le monde 5 % 2,2 % 1,4 % 2,0 %  
    Taux de roulement total des nouveaux employés 8 % 8,7 % 7,8 % 7,3 %  
    Roulement volontaire 2 908 2 636 2 445 1 847 1 641
    Taux de roulement volontaire 4,8 % 4,2 % 3,7 % 2,8 % 2,6 %
    Femmes 7,2 % 5,9 % 4,6 % 3,9 % 3,5 %
    Hommes 4,2 % 3,8 % 3,5 % 2,2 % 2,3 %
    Employés à potentiel élevé 7,7 % 7,0 % 5,5 % 3,4 % 3,1 %
    Nouveaux employés 5,3 % 4,0 % 4,6 % 3,3 % 2,4 %
    Nouvelles femmes employées 5,9 % 3,9 % 3,8 % 2,8 %  
    Nouveaux hommes employés 5,0 % 4,0 % 4,8 % 3,4 %  
  • RÉMUNÉRATION POUR LES FEMMES ET LES HOMMES POUR LES EMPLACEMENTS IMPORTANTS
      2016 2015 2014 2013 2012
    Ratio de rémunération femmes/hommes - Haute direction 0,7 0,7 0,7    
    Ratio de rémunération femmes/hommes - Postes de gestion 0,9 0,9 0,9    
    Canada 0,8 0,9 0,9    
    France 0,9 0,9 0,9    
    Allemagne 1,0 0,9 0,9    
    Mexique 0,8 0,8 0,8    
    Royaume-Uni 0,9 1,0 0,9    
    États-Unis 1,0 1,0 0,9    
    Ratio de rémunération femmes/hommes - Postes autres que de gestion 0,9 0,9 0,9    
    Canada 0,9 0,9 0,9    
    France 0,9 0,9 1,0    
    Allemagne 0,8 0,8 0,8    
    Mexique 0,9 0,9 1,0    
    Royaume-Uni 0,9 0,9 0,9    
    États-Unis 0,9 0,8 0,8    
  • PERFORMANCE ET DÉVELOPPEMENT DE CARRIÈRE
      2016 2015 2014 2013 2012
    Employés obtenant des revues de performance parmi les employés admissibles 93 % 91 % 86 % 92 %  
    Employés à potentiel élevé (c) 1 104 1 908 2 092 2 071 1 627
    Femmes 25 % 26 % 27 % 28 % 27 %
    Hommes 75 % 74 % 73 % 72 % 73 %
    Engagement des employés (b) N/A N/A 67 % 73 % 72 %
    Habilitation des employés (b) N/A N/A 64 % 67 % 67 %
    Revenus par effectif (en milliers de $ US) 246 257 272 238 231
  • Remarques

    Engagement des employés et habilitation des employés : Les pourcentages reflètent la proportion de répondants au sondage des employés ayant répondu favorablement ou très favorablement aux questions associées à chaque sujet. L’habilitation mesure l’optimisation du rôle et le niveau de soutien au sein du milieu. L’engagement mesure l’engagement et la volonté de dépassement de l’employé.

    Effectifs:

    • Employés : Employés permanents à temps plein ou partiel, temporaires à temps plein ou partiel et les apprentis rémunérés. Sont inclus les employés inactifs (par ex. : en congé parental ou d’invalidité).
    • Autres : Effectifs qui ne sont pas des employés de Bombardier. Ces travailleurs ne s'acquittent pas d'une portion importante du travail de Bombardier.

    Employés à potentiel élevé : Employés repérés en fonction de leurs solides antécédents et de leur capacité perçue à relever de nouveaux défis à court terme.

    Catégories de postes :

    • Haute direction : Postes de haute direction relevant directement du président et chef de la direction ou des présidents des secteurs d’activité
    • Postes de gestion : Postes d’échelon hiérarchique chef de service et plus, incluant ceux de haute direction
    • Postes autres que de gestion : Tous les postes n’étant pas des postes de gestion

    Nouveaux employés : Employés permanents embauchés à l’externe durant la période de référence

    Ratios de rémunération : Ratios des employés non-syndiqués seulement

    Roulements :

    • Roulement total : Toutes les résiliations d’emploi initiées par l’employé ou Bombardier, incluant les congédiements, les mises à pied et les départs à la retraite
    • Roulement volontaire : Toutes les résiliations d’emploi initiées par l’employé, excluant les départs à la retraite et les départs pour des raisons de santé

    Indicateurs de diversité : Nous présentons des données par genre et par groupe d'âge. Nous ne pouvons présenter de données sur les minorités ethniques en raison de l’envergure mondiale de notre entreprise et de l'ensemble complexe des exigences et définitions variées de présentation de données sur l'origine ethnique de nature juridictionnelle.

     

  • Notes en bas de page

    (a) En 2016, nous avons annoncé des mesures pour optimiser nos effectifs en combinant réduction de main-d’œuvre et embauche stratégique jusqu’en 2018. Les données de 2016 ne reflètent que partiellement ces modifications prévues.

    (b) En 2015, nous avons amorcé un processus afin de réévaluer notre approche de sondage sur l'engagement des employés. Par conséquent, nous n'avons pas réalisé de sondage en 2015 et en 2016.

    (c) La diminution du nombre d’employés à potentiel élevé en 2016 comparativement à celui de 2015 est due à un changement de définition à l’interne.

Contribution fiscale

  • TOTAL DES IMPÔTS PAYÉS ET PERÇUS PAR BOMBARDIER (EN MILLIONS $) (a)
      2016
    Total des impôts payés (b) et perçus (c) par Bombardier 1 481

    Impôts sur le revenu

    768

    Taxes sur la masse salariale et charges sociales

    637

    Taxes de vente et impôts sur les transactions

    31

    Impôts fonciers, taxes d'affaires et autres taxes

    45
  • Remarques

    Notre stratégie fiscale est alignée sur la stratégie d’affaires de Bombardier et respecte notre Code d’éthique et de conduite. Conformément à notre politique fiscale d’entreprise, nous avons mis en place plusieurs ressources, processus et contrôles nécessaires pour nous assurer d’être en conformité avec les lois applicables, dont les obligations statutaires liées aux dépôts d’information fiscale, les obligations de paiement et de retenues à la source et les obligations de divulgation aux autorités compétentes.

  • Notes en bas de page

    (a) Pour les emplacements importants seulement (Canada, États-Unis, Royaume-Uni, Allemagne, France et Mexique).

    (b) Inclut les impôts sur le revenu payé sur les bénéfices ainsi que divers impôts, taxes et autres charges fiscales et sociales encourus dans le cadre de nos activités. Le montant total des taxes et impôts payés par Bombardier en 2016 a totalisé 468 millions $.

    (c) Inclut les impôts sur le revenu personnel, les charges sociales et les impôts sur les transactions. Le montant total des taxes et impôts perçus par Bombardier en 2016 a totalisé 1 013 millions $.